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Marques déposées par PELVILLAIN VINS
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Simplement "sans sulfites ajoutés"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Simplement "sans sulfites ajoutés"
PELVILLAIN VINS

Numéro de dépôt :
4496364
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
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Présentation de la marque Simplement "sans sulfites ajoutés"

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par PELVILLAIN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Simplement "sans sulfites ajoutés" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est PELVILLAIN VINS domicilié(e) Le village - 46220 - PESCADOIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELVILLAIN VINS, Monsieur ARNAUD PELVILLAIN domicilié(e) Le village - 46220 - pescadoires - France.

La marque Simplement "sans sulfites ajoutés" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simplement "sans sulfites ajoutés" arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

PELVILLAIN VINS a également déposé les autres marques suivantes : AROMA D'OLT , "SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès , TOURELLES EN QUERCY , Le point de rosée , CHEVALIER DE BROT


PELVILLAIN VINS - Le village - 46220 - PESCADOIRES - France


PELVILLAIN VINS, Monsieur ARNAUD PELVILLAIN - Le village - 46220 - pescadoires - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.